BOÎTE À OUTILS
1. Calendrier annuel des séances d'information
2. TROUSSE DU POSTULANT
Formulaire de Déclaration et engagement du postulant
Formulaire de Déclaration relative aux antécédents judiciaires
Critères généraux du ministre LRR Cadre de rérérence
DQEPE-RNI-Postulant RTF-BM – Autorisation d’accès au dossier LPJ-LSSSS-LSJPA
Firmes accreditées par la GRC par municipalités
Marche à suivre pour devenir RTF JED
Normes environnementales CDR RI-RTF
Offre de service RTF – ANGLAIS
Offre de service RTF – FRANCAIS
Procédure pour vérification du casier judiciaire à des fins civiles
3.1 Pochette ressource complète | ARIHQ
Le CISSS de la Gaspésie
Coordonnées des personnes responsables RI-RTF
Liste des documents remis aux ressources
Code d’éthique
Politique – Code d’éthique du CISSS Gaspésie
Droits des usagers – Code d’éthique et de conduite (Français, Anglais)
Usagers : droits et responsabilités
Mécanisme de plainte
Formulaire de plainte
Comité des usagers – Rôles et responsables
Engagement à la confidentialité
Formulaire d’engagement à la confidentialité – RI-RTF
Médias sociaux
Politique d’utilisation des médias sociaux
Synthèse de la politique médias sociaux
Entente particulière
Fiche RCR et secourisme général
Entente nationale
Formulaire | Demande de relocalisation provenant de la ressource intermédiaire
Coordonnées de l’association représentative
Instrument de détermination et classification
Guide d’utilisation de l’instrument de détermination et de classification
Procédure d’examen de la classification
Formulaire de demande d’examen de la classification
Contrôle-qualité
Formulaire de déclaration relative aux antécédents judiciaires
Formulaire | Billet d’amélioration en lien avec les activités de suivi professionnel de l’usager
Critères généraux du ministre – Cadre de référence MSSS
Dimension 5 – Critères d’établissement
Prestation sécuritaire
Note – Déclaration des incidents-accidents
Santé de l’usager
Procédure en cas d’urgence – 911 ou de problème de santé de l’usager
Procédure chaleur accablante
Absence de l’usager sans autorisation (fugue)
Absence sans autorisation – usager RI-RTF
Mesure de contrôle
Note aux ressources
Dépliant d’information
Maltraitance et conduites inacceptables
Politique pour contrer la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité
Dépliant | Droits et responsabilités des RI-RTF lors d’une enquête administrative
Sécurité incendie
Dépliant sur le plan d’évacuation d’urgence de ma maison
https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/securite-publique/publications-adm/publications-secteurs/securite-incendie/conseils-prevention-incendie/pictogrammes_evacuation.pdf
Allocation – Aide financière et autres revenus des usagers
Circulaire 1995-010
Précisions sur la circulaire 1995-010
Facturation et remboursement des dépenses
Formulaire de remboursement de dépenses
Formulaire de facturation
Accès au dossier de la ressource
Formulaire de demande d’accès
Autres documents
Note RI-RTF | Produits menstruels jetables
Lettre | Directives Conseil du Trésor
Note | Taux d’accompagnement
Note | Gants stériles
Note RI-RTF | Respect des produits remboursables et non remboursables
Règlement | Lutte contre le tabagisme
Règlement | Mécanisme de surveillance
3.2 Pochette ressource complète | FFARIQ
Le CISSS de la Gaspésie
Coordonnées des personnes responsables RI-RTF
Liste des documents remis aux ressources
Code d’éthique
Politique – Code d’éthique du CISSS Gaspésie
Droits des usagers – Code d’éthique et de conduite (Français, Anglais)
Usagers : droits et responsabilités
Mécanisme de plainte
Formulaire de plainte
Comité des usagers – Rôles et responsables
Engagement à la confidentialité
Formulaire d’engagement à la confidentialité – RI-RTF
Médias sociaux
Politique d’utilisation des médias sociaux
Synthèse de la politique médias sociaux
Entente spécifique
Fiche RCR et secourisme général
Entente collective
Formulaire | Demande de relocalisation provenant de la ressource
Coordonnées de l’association représentative
Démarche pour adhérer au régime CNESST protection personnelle
Allocation pour dépenses personnelles (ADP)
ADP pour les RI-RTF
Registre des dépenses
Instrument de détermination et classification
Guide d’utilisation de l’instrument de détermination et de classification
Procédure d’examen de la classification
Formulaire de demande d’examen de la classification
Contrôle-qualité
Formulaire de déclaration relative aux antécédents judiciaires
Formulaire | Billet d’amélioration en lien avec les activités de suivi professionnel de l’usager
Prestation sécuritaire
Note – Déclaration des incidents-accidents
Santé de l’usager
Procédure en cas d’urgence – 911 ou de problème de santé de l’usager
Procédure chaleur accablante
Absence de l’usager sans autorisation (fugue)
Absence sans autorisation – usager RI-RTF
Mesure de contrôle
Note aux ressources
Dépliant d’information
Maltraitance et conduites inacceptables
Dépliant | Droits et responsabilités des RI-RTF lors d’une enquête administrative
Sécurité incendie
Dépliant sur le plan d’évacuation d’urgence de ma maison
https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/securite-publique/publications-adm/publications-secteurs/securite-incendie/conseils-prevention-incendie/pictogrammes_evacuation.pdf
Assurances (mise à jour annuelle en avril)
Lettre de confirmation du renouvellement du programme d’assurances
Certificat d’assurances de la DARSSS
Communiqué – service client en ligne
Lettre DARSSS – téléchargement du certificat d’assurance
Allocation – Aide financière et autres revenus des usagers
Frais particuliers pour les enfants confiés en ressource, orientations ministérielles (janvier 2016)
Circulaire 1995-010
Précisions sur la circulaire 1995-010
Note lunettes
Facturation et remboursement des dépenses
Lettre pièces justificatives (JED)
Formulaire de remboursement de dépenses (JED/ADULTES)
Relevé de paiement LRR – explications et exemples
Accès au dossier de la ressource
Formulaire de demande d’accès
Autres documents
Lettre | Directives Conseil du Trésor
Note | Gants stériles
Note RI-RTF | Produits menstruels jetables
Note RI-RTF | Respect des produits remboursables et non remboursables
3.3 Pochette ressource complète | SRAA-CSD
Le CISSS de la Gaspésie
Liste des documents remis aux ressources
Coordonnées des responsables RI-RTF
Code d’éthique
Politique | Code d’éthique du CISSS de la Gaspésie
Droits des usagers | Code d’éthique et de conduite
Usagers : droits et responsabilités
Mécanisme de plainte
Formulaire de plainte
Comité des usagers – Rôles et responsabilités
Engagement à la confidentialité
Formulaire d’engagement à la confidentialité – RI-RTF
Médias sociaux
Politique d’utilisation des médias sociaux
Synthèse de la politique médias sociaux
Entente spécifique
Copie originale de l’entente signée par la ressource et l’établissement
Fiche RCR et secourisme général
Entente collective
Formulaire | Demande de relocalisation provenant de la ressource de type familial – Usager adulte
Formulaire | Absence et autorisation de remplacement à l’extérieur
Coordonnées de l’association représentative
Démarche pour adhérer au régime CNESST protection personnelle
Instrument de détermination et classification
Guide d’utilisation de l’instrument de détermination et de classification
Procédure d’examen de la classification (Français-Anglais)
Formulaire de demande d’examen de la classification (Français-Anglais)
Contrôle-qualité
Formulaire de déclaration relative aux antécédents judiciaires
Formulaire | Billet d’amélioration en lien avec les activités de suivi professionnel de l’usager
Critères généraux du ministre – Cadre de référence MSSS
Dimension 5 – Critères d’établissement
Prestation sécuritaire
Note – Déclaration des incidents-accidents
Santé de l’usager
Procédure en cas d’urgence – 911 ou de problème de santé de l’usager
Procédure chaleur accablante
Absence de l’usager sans autorisation (fugue)
Absence sans autorisation – usager RI-RTF
Mesures de contrôle
Note aux ressources
Dépliant d’information
Maltraitance et conduites inacceptables
Politique pour contrer la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité
Dépliant – Droits et responsabilités des RI-RTF lors d’une enquête administrative
Sécurité incendie
Dépliant sur le plan d’évacuationd’urgence de ma maison
https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/securite-publique/publications-adm/publications-secteurs/securite-incendie/conseils-prevention-incendie/pictogrammes_evacuation.pdf
Assurances (mise à jour annuelle en avril)
Lettre de confirmation du renouvellement du programme d’assurances
Certificat d’assurances de la DARSSS
Communiqué – service client en ligne
Lettre DARSSS – téléchargement du certificat d’assurance
Allocation – Aide financière et autres revenus des usagers
Circulaire 1995-010
Précisions sur la circulaire 1995-010
Facturation et remboursement des dépenses
Formulaire de remboursement de dépenses
Formulaire de facturation
Relevé de paiement LRR – explications et exemples
Accès au dossier des ressources
Formulaire de demande d’accès
Autres documents
Note RI-RTF | Produits menstruels jetables
Lettre | Directives du Conseil du trésor sur les frais remboursables lors d’un déplacement et autres frais inhérents
Note de service | Gants stériles
Note de service | Respect des produits remboursables et non remboursables
4. Cadre de référence
5. Instrument de détermination et de classification (IDC)
6. Ententes collectives et nationales
7. Circulaires ministérielles et orientations frais particuliers
1995-010
1995-010 Annexe 1 1995-010 Annexe 2
1995-010_Annexe 4_Précisions aux RI-RTF
1995-010_Circulaire (rév 2020-12-14) (1)
2021-023
2021-023_Annexe (2021-12-01)_CFA
2021-023_Annexe (allocations financière enfant – jeune adulte)
2021-023_Circulaire (2021-12-01)
2021-028
2021-028_Annexe (2022-01-31)_1
8. Coordonnées des membres de l'équipe